Terms

Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site. Le site est destiné à présenter les services de l’atelier floral et à permettre une prise de contact ou une demande de consultation.

Clause 01

Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site. Le site est destiné à présenter les services de l’atelier floral et à permettre une prise de contact ou une demande de consultation.

Service Public FR
Clause 02

Objet des services

Les prestations sont proposées sur devis après échange préalable et, le cas échéant, consultation de conception. Les demandes peuvent concerner des bouquets de mariée, des fleurs pour cortège, des compositions de cérémonie, des arrangements de réception et la livraison avec installation sur lieu d’événement, dans la zone de service indiquée.

EU Commission
Core Terms

Operational conditions are organized below as active clause records for use, payment, service scope, and cancellation handling. For assistance on account-specific questions, contact Contact.

03
Operational Clause 03

Devis et paiement

Les prix, modalités de paiement et conditions commerciales sont communiqués dans le devis applicable. Un acompte peut être demandé pour confirmer une date et lancer la préparation du projet. Les moyens de paiement acceptés sont précisés au moment de la commande ou de la confirmation du devis.

Reference documentWIPO
04
Operational Clause 04

Conditions de commande

Pour les projets événementiels, le client doit fournir des informations exactes et complètes, notamment les détails utiles à la conception, à la livraison et à l’accès au lieu. Lorsque l’installation sur site est prévue, un plan d’accès au lieu peut être requis. Toute modification substantielle peut entraîner une révision du devis ou des conditions d’exécution.

Reference documentHCCH
Policy Terms

Tous les contenus du site, y compris les textes, visuels, éléments graphiques et présentations, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, diffusés ou réutilisés sans autorisation préalable écrite, sauf usage strictement personnel et non commercial.

05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Service Public FR

Tous les contenus du site, y compris les textes, visuels, éléments graphiques et présentations, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, diffusés ou réutilisés sans autorisation préalable écrite, sauf usage strictement personnel et non commercial.

06 Supporting Record

Limitation de responsabilité

EU Commission

Les informations du site sont fournies à titre général et peuvent être modifiées sans préavis. Les compositions florales dépendent des disponibilités saisonnières et des approvisionnements, sans garantie d’obtenir des variétés exactes. Dans les limites permises par la loi, l’atelier ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou d’une utilisation inappropriée des informations fournies.